Réglement intérieur

                 REGLEMENT INTERIEUR DU CLUB LOISIRS TOURLAVILLE

 

Présentation de l’association :

Le Club de Loisirs de Tourlaville est une association loi 1901 participant au mouvement d’éducation populaire. Elle se structure en trois pôles :

-

-

-

Le siège social de l’association est situé au Foyer Léo Lagrange, rue des Cités.

Le CLT est géré par un bureau de bénévoles, garant du projet associatif en date du  07/12/2007

 

Préambule :

Le règlement intérieur du CLT s’applique à tous ses adhérents, bénévoles et salariés. Il est recommandé que chacun le lise avant son inscription. Le règlement est affiché dans chaque structure et disponible sur notre site (www.clt-tourlaville.org).

Le règlement intérieur décrit notamment :

  • Les modalités d’inscriptions
  • Les conditions de paiement et de remboursement
  • Le déroulement des séances
  • L’assurance responsabilité civile
  • Les transports
  • Les consignes de sécurité
  • La gestion du droit à l’image

 

 

 

Administration :

L’association CLT  est réglementée par ses statuts déposés en préfecture.

 

 

Modalités d’inscription : ci-après la liste des pièces à fournir afin de valider l’inscription :

  • Une fiche d’inscription dûment remplie
  • Un certificat médical pour les activités sportives et corporelles
  • Le règlement intégral (carte d’adhésion+ cotisation+ licence (si besoin) par n’importe quel moyen de paiement (chèque, chèque vacances, chèques sports, carte@too,  spot50, espèces…)
  • Une autorisation parentale pour les mineurs

Toute personne n’ayant pas son dossier à jour dès la deuxième semaine de reprise, se verra refuser l’accès à l’activité jusqu’à la régularisation.

 

Conditions de paiement et d’accès aux activités :

Le montant de la cotisation est fixé en année scolaire et plus précisément de septembre à août.

L’association est en droit d’encaisser l’intégralité du règlement dès l’inscription, cependant, dans sa mission d’éducation populaire,  il peut être effectué jusqu’à quatre mensualités encaissées  consécutives à la date d'inscription.

Seule la première séance est gratuite.

L’inscription est nominative et personnelle. Elle ne peut en aucun cas être cédée à un tiers.

 

Conditions de remboursement :

Une fois les activités débutées, aucun remboursement ne pourra être demandé.

Toutefois, une demande au cas par cas et en fonction des justificatifs, peut être examinée par le bureau de l’association qui reste le seul habilité à statuer.

 

Déroulement des séances :

Certaines de nos activités ne fonctionnent pas durant les vacances scolaires, hormis les accueils collectifs de mineurs.

Il vous appartient donc de vérifier auprès de l’animateur, si votre séance ou celle de votre enfant est maintenue ou pas.

Dans le cas où le nombre d’inscrits est insuffisant, le bureau de l’association se réserve le droit de supprimer ladite séance et de proposer une alternative dans la mesure du possible.

Lorsque les adhérents sont inscrits, ils s’engagent à participer à l’intégralité de la séance, à en respecter le bon déroulement et à être assidus.

Les séances annulées, suite à des circonstances indépendantes de la volonté de l'association, ne pourront faire l'objet de réclamations.

Chaque adhérent portera une tenue adéquate à l'activité pratiquée.

Il est interdit de fumer et de vapoter dans les locaux quels qu'ils soient.

L’alcool est interdit sur les lieux de pratique des activités.

Il est impératif de respecter le matériel, les locaux ainsi que les personnes.

Tout comportement perturbateur/ déplacé pourra entraîner une exclusion immédiate. Pour les mineurs, les parents seront informés, par avance de cette exclusion.

 

 

Assurance :

Le CLT a souscrit une assurance pour chaque adhérent de chaque activité. En cas d'accident, c'est en premier lieu, l’assurance et la mutuelle de l’adhérent qui interviennent et en complément, l'assurance de l'association, si besoin.

 

 

Transports :

Le CLT met à disposition un mini-bus afin de faciliter les déplacements des activités. Cependant ce type de véhicule peut ne pas être toujours suffisant et implique que l’adhérent, l’entraineur, le parent prenne sa voiture. Il est dans ce cas impératif que le contrat  d’assurance permette bien le transport de tiers (sans lien avec l’assuré). La responsabilité du CLT ne pourra être remise en cause en cas de manquement.

 

Sécurité :

Le CLT s’engage à respecter la législation en vigueur mais décline toutes responsabilités en cas de perte, de vol ou de dégradations d'effets personnels.

Pour l'adhérent mineur, il est demandé au responsable accompagnateur de s'assurer de la présence de l'animateur dans la salle avant de le laisser.

Il est impératif de venir  chercher l’adhérent mineur dès la fin de la séance, la responsabilité de l'association se limitant à la durée et au lieu de pratique.

Chaque adhérent doit fournir un certificat médical (pour les activités le nécessitant) l'autorisant à pratiquer la dite activité. De ce fait, l'adhérent décharge l'association de toutes responsabilités en cas d'accident quel qu'en soit la nature.

 

 

Droit à l'image et liberté d'accès aux informations personnelles :

L'association est amenée à prendre des photos et ou à filmer les adhérents lors des séances ou lors de manifestations pour sa propre communication.

Dans ce cadre, l'adhérent, le bénévole et le salarié autorisent le CLT, ses représentants ou toute personne agissant avec autorisation à publier et exploiter toutes images sans limitation de temps.

Les informations recueillies pas le CLT sont uniquement destinées au fonctionnement de l'association et ne seront nullement diffusées à quelque organisme que ce soit.

Chaque adhérent, bénévole et salarié disposent d'un droit de rectification des données le concernant.

 

Respect du règlement intérieur :

Le règlement intérieur s'applique à tous les adhérents qu'ils soient mineurs ou majeurs, aux bénévoles et aux salariés.

Le fait de s'inscrire à une activité du CLT, implique l'acceptation et le respect  dudit règlement.

Chaque bénévole, vacataire ou salarié accepte et respecte également sans réserve ce règlement.

Les adhérents, bénévoles  qui, par le fait d'actes ou d'attitudes non conformes pourront être sanctionnés par décision du bureau CLT et de son CA.

La sanction pourra aller du simple avertissement à l'exclusion définitive de l'association sans qu'aucun remboursement ne soit possible.

L'association pourra modifier le règlement. Cette modification devra être entérinée par le Conseil d'Administration après validation du  bureau CLT.

Les membres du bureau, les salariés ainsi que les bénévoles dirigeants sont habilités à faire respecter ledit règlement.

 

 

Validé par le bureau CLT du :……8 avril 2014…………………………..

Validé par le conseil d’administration du :……10 juin 2014…………………………..